Ceci est un avis légal et de confidentialité général vis-à-vis du site Web de la société Vachette, société du Groupe ASSA ABLOY. Sur ce site Web, Vachette diffuse des informations en ligne. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de vous soumettre légalement et de respecter les conditions générales énoncées ci-après dans cet Avis légal de confidentialité.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre, à tout moment, tout aspect ou caractéristique de ce site, y compris l'avis légal et de confidentialité, et de telles modifications entreront en vigueur immédiatement à la diffusion de l'aspect ou du contenu modifié de ce site ou de l'avis légal et de confidentialité modifié.

Avis légal

DROITS D'AUTEUR, MARQUES COMMERCIALES ET CONDITIONS D'UTILISATION

Le contenu de ce site (le “Contenu”), à l'inclusion de mais non limité aux texte, graphismes et images, marques commerciales, marques, logos et logiciels est protégé par des lois sur les Droits de Propriété Intellectuelle. Le titre de propriété du Contenu ne peut vous être transféré ni à un quelconque autre utilisateur de ce site, mais restera plutôt la propriété de Vachette ou d'un tiers détenant le titre de propriété des documents diffusés sur ce site.

Vachette détient les noms qui sont utilisés pour les activités de la société et ceux des produits et services de la société mentionnés dans ce site, et ces noms sont protégés des lois sur les Droits de Propriété Intellectuelle. Toutes les marques commerciales sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Vous êtes autorisé à afficher, envoyer par courrier électronique, télécharger ou imprimer des copies du Contenu, mais uniquement pour votre utilisation personnelle, non professionnelle. L'utilisation non autorisée du Contenu peut violer des lois sur les droits d'auteur, marques commerciales et autres. Chaque fois que vous envoyez par courrier électronique, téléchargez ou imprimez des copies du Contenu, vous devez également inclure tous les avis de droits d'auteur et autres qui sont inclus dans le Contenu, y compris tout avis de droits d'auteur en bas de page.

Le contenu ne peut pas être reproduit, transcris, stocké dans un système de récupération, traduit dans une quelconque langue ou language informatique, re-transmis sous quelque forme que ce soit ou par quelque moyen que ce soit (électronique, mécanique, photographique, enregistré ou autre), revendu ou redistribué sans l'accord écrit préalable de Vachette. Vous n'êtes pas autorisé à vendre ou modifier le Contenu ou reproduire, afficher, présenter en public, distribuer ou utiliser autrement le Contenu d'une quelconque manière dans un quelconque but public ou commercial. Vous n'êtes pas autorisé à “fragmenter” ce site ou un quelconque élément de son contenu, et vous acceptez de ne copier aucune partie de ce site sur un serveur. Vous acceptez en outre de ne pas afficher ni utiliser aucun des noms, logos ou marques commerciales de Vachette et d'ASSA ABLOY d'une quelconque manière sans l'accord écrit préalable de Vachette.

L'utilisation du Contenu sur un quelconque autre site web ou dans un quelconque autre environnement de réseau informatique pour quelque but que ce soit est expressément interdite, bien que vous puissiez afficher des hyperliens HTML depuis votre site web vers ce site, soumis aux présentes conditions d'utilisation. Le présent avis vous octroie une licence non-exclusive, limitée et révocable de création de liens vers ce site. Vous acceptez de ne présenter aucun lien vers ce site d'une manière telle qu'ils soient associés à de la publicité ou qu'ils apparaissent comme étant un endossement de quelque organisation, produit ou service que ce soit. Vous acceptez de ne placer aucun lien vers ce site sur un quelconque site web qu'une personne raisonnable considèrerait obscène, diffamatoire, harcelant, gravement injurieux ou malveillant. Vachette se réserve le droit de révoquer cette licence de manière globale ou votre droit à utiliser des liens spécifiques, à tout moment. Si Vachette révoque cette licence, vous consentez à supprimer ou désactiver la totalité de vos liens vers ce site immédiatement.

Si vous utilisez le Contenu d'une manière qui n'est pas clairement autorisée par les présentes conditions générales d'utilisation, vous pouvez violer des lois sur les droits d'auteur, marques commerciales et autres. Auquel cas, Vachette révoque automatiquement votre permission d'utilisation de ce site, et Vachette sera autorisé à exiger que vous détruisiez immédiatement toute copie que vous avez réalisée d'une quelconque partie du Contenu. Tous les droits non expressément octroyés par les présentes conditions générales sont réservés.

DENIS DE RESPONSABILITÉ

VACHETTE NE DONNE PAS DE REPRESENTATION CONCERNANT LES RESULTATS DEVANT ETRE ATTEINTS PAR L'UTILISATION OU LA PRISE EN COMPTE DE CE SITE OU LE CONTENU DE CELUI-CI OU PRESENTE PAR CE SITE. PAR CONSEQUENT, VOUS UTILISEZ CE SITE A VOS PROPRES RISQUES ET PERILS.

VACHETTE MET A DISPOSITION CE SITE, AVEC LE CONTENU ET LES SERVICES PRESENTES DANS CELUI-CI “TELS QUELS” SANS GARANTIE AUCUNE DE QUELQUE TYPE QUE CE SOIT, EXPRESSE, IMPLICITE OU LEGALE. VACHETTE, DANS TOUTE LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI, DECLINE PAR LES PRESENTES CONDITIONS EXPRESSEMENT ET SPECIFIQUEMENT TOUTE GARANTIE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, LEGALE OU AUTRE, INCLUANT MAIS SANS S'Y LIMITER TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE TITRE DE PROPRIETE, QUALITE MARCHANDE, NON-VIOLATION DE DROITS DE TIERS, ET ADAPTATION A UN BESOIN PARTICULIER. VACHETTE NE DONNE PAS DE REPRESENTATION OU GARANTIE QUANT A LA PRECISION, FIABILITE, EXHAUSTIVITE, CONTINUITE OU ACTUALITE DU CONTENU, SERVICES, LOGICIEL, TEXTE, GRAPHISMES, LIENS, OU COMMUNICATIONS FOURNIS SUR OU PAR L'UTILISATION DE CE SITE. IL EST DE VOTRE RESPONSABILITE DE PRENDRE TOUTES LES PRECAUTIONS NECESSAIRES POUR VOUS ASSURER QUE TOUT CONTENU POUVANT ETRE OBTENU PAR LE BIAIS DE CE SITE EST EXEMPT DE VIRUS INFORMATIQUE OU TOUT AUTRE CODE INFORMATIQUE POTENTIELLEMENT DESTRUCTEUR.

Ni Vachette ni toute autre personne ou société associée à Vachette ne peut être tenu responsable de tout dommage quel qu'il soit résultant de votre utilisation ou incapacité d'utilisation de ce site ou tout contenu, service, ou matériel fourni par ou sur ce site (“cette protection”). Cette protection englobe toute réclamation, qu'elle soit basée sur une garantie, un contrat, un tort, une responsabilité stricte, ou toute autre théorie légale, et que Vachette soit ou non prévenu de l'éventualité de tels dommages. Cette protection couvre toutes les pertes, y compris, mais sans limitation, des dommages directs, indirects, spéciaux, accidentels, conséquentiels, exemplaires et punitifs ; des dommages résultant d'une atteinte à la personne ou un décès imputable à une faute ; des pertes de profits ; et dommages résultant de pertes de données ou d'interruption d'activité.

LIENS VERS D'AUTRES SITES ; PUBLICITÉ

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité et non comme un endossement par Vachette de tout contenu présenté ici ou fourni par de tels sites web tiers. Ce site n'est pas responsable du contenu de sites web tiers en lien ; nous n'examinons, ne contrôlons ou ne surveillons pas le matériel sur des quelconques sites web tiers ; et nous de donnons aucune représentation quant au contenu, la précision ou la légitimité du matériel sur de tels sites web tiers.

Si vous décidez d'accéder à des sites web tiers en lien depuis ce site, vous le faites à vos propres risques et périls. Votre utilisation de sites web tiers est soumise aux Conditions générales d'utilisation respectives de ces sites web tiers, à l'inclusion des Politiques de confidentialité respectives de ces sites web.

Dans l'éventualité où ce site choisirait d'inclure des publicités par des tiers, ces publicités peuvent contenir des liens vers d'autres sites web. Sauf mention contraire spécifique, ce site n'endosse aucun produit ou ne donne aucune représentation concernant le contenu, la précision ou la légitimité de tout matériel contenu ici, ou en lien par l'intermédiaire d'une quelconque publicité sur ce site.

Avis de confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Vachette s'engage à protéger la confidentialité de vos données personnelles. Cette Politique de confidentialité décrit comment Vachette gère les données personnelles que nous collectons et utilisons et comment nous contacter si vous avez toute question supplémentaire concernant notre gestion de vos données personnelles.

Vachette collecte et stocke des données personnelles telles que votre nom, adresse, adresse électronique et numéro de téléphone que vous nous donnez afin de recevoir des informations en retour. De telles informations permettront à Vachette de répondre à votre demande d'informations. Les informations collectées ou stockées sont exclusivement destinées à une utilisation au sein de Vachette.

Vous pouvez à tout moment demander la modification ou la suppression des informations vous concernant. Vous êtes également en droit de recevoir annuellement une copie de vos données personnelles conservées par nous à nos frais. Vachette est responsable du traitement de vos données personnelles et toute demande de modification ou de réception d'une copie de ces informations doit être envoyée à Vachette 50 rue de la Paix - BP 524 - 10000 Troyes


COOKIES

Tout visiteur d'une page web doit être informé du but dans lequel les "cookies" sont utilisés et avoir l'opportunité de refuser l'autorisation d'une telle utilisation. Un "cookie" est un petit fichier texte qui contient des informations et est stocké sur votre ordinateur. Les cookies sont uniquement utilisés à des fins techniques pour faciliter l'utilisation de la page web. Un type de cookie enregistre un fichier de manière permanente sur votre ordinateur. Il peut ensuite être utilisé pour personnaliser une page web en fonction des choix et intérêts de l'utilisateur. L'autre type de cookie est appelé un "cookie de session". Pendant que vous visitez une page web, des cookies sont envoyés entre votre ordinateur et le serveur pour accéder à des informations. Les cookies de session disparaissent quand vous quittez votre navigateur Internet. Si vous ne souhaitez pas accepter les cookies, vous pouvez configurer votre navigateur Internet pour refuser automatiquement le stockage de cookies ou être informé chaque fois qu'un site web demande l'autorisation de stocker un cookie. Les cookies préalablement stockés peuvent également être supprimés par le biais du navigateur Internet. Vous pouvez consulter les pages d'aide du navigateur Internet pour plus d'informations.